Conditions générales de ventes sur notre site atapis.com, pour toute commande sur notre boutique en ligne cela implique l'acceptation totale de nos conditions générales de ventes.

Lisez attentivement ce qui va suivre, Vous ne pourrez commander nos produits que si vous acceptez toutes les conditions prévues.

sarl ARTEX France  au capital de 7622.45 €, dont le siège social est à Wargnies le Petit 59144 pays France, immatriculée sous le numéro de siret 35239897000018, code APE 502Z.

Tél 03 27 49 82 81 - Adresse mail atapis.com  / SITE atapis.com.

 

OBJET / 

les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre notre société ARTEX FRANCE

et  l'auteur de la commande passée sur notre site atapis.com. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présents conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressement agrées par notre société, se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment sous réserve

de faire apparaître ces modifications sur son site.

Caractéristiques des produits

Les produits proposés par notre société ARTEX FRANCE  Sont présentés en langue linguistique Française, nulle ne pourra

se faire valoir de sa méconnaissance linguistique comme cause d'annulation de commande.

Nos produits présentés sont ceux qui figurent sur le site http:// atapis.com au jour de la consultation du site par l'internaute, ces

produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.Chaque produit est accompagné d'un descriptif générale du produit,

 Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

En raison de la spécificité du réseau internet, la société ne garantit pas sur son site atapis.com la disponibilité de tous les produits en temps réel. Dans le cas d'indisponibilité temporaire ou définitive d'un des produits, la  société en informera les interautes par l'envoi d'un mail à une adresse mail valide fournite par le client.

Nous nous efforçons de répondre au plus vite à nos clients,la plupart de nos  produits proposés sont de stock, tous nos produits sont fabriqués dans notre usine Française situé dns le Nord de la France.

.  La taille des tapis peut variée de + ou - 3 % à la fabrication, spécifié au dos de tous nos produits

sur l'étiquette situé au dos des tapis.

Garantie

 Le client bénéficie de la garantie des vices cachés de fabrication de 1 ans.

A la  condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché et respecté les conditions d'utilisation et d'entretien des produits.

Lavage  en machine à laver 30 degrés maxi, séchoir autorisé, nettoyage par aspirateur autorisé,

produits détergents non autorisés, eau de javel interdit, karcher interdit...

pour tous renseignements vous pouvez nous contacter au 03 27 49 82 81 , par mail atapis@orange.fr.

 Tarifs/

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.

ARTEX FRANCE se réserve de modifier ses prix à tout moments, étant toutefois entendu que le prix figurant

au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport,

sont compris dans le prix  du produit, l'emballage,  les frais de traitements de la commande, et la manutention.

 

Aire Géographique/

La Vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée au acheteurs qui résident en France, et  les pays de la CEE.

 

Commandes/

L'acheteur qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

Tout internaute souhaitant valider sa commande devra s'identifier en remplissant la fiche d'identification sur laquelle

il indiquera toutes les  coordonnées demandées ou donner son numero de client s'il en un.

Remplir le bon de commande en ligne  en selectionnant les produits choisis via le panier.

Valider sa commande après l'avoir vérifieée;

Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

Confirmer sa commande et son réglement. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes

conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions

d'achats ou d'autes conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudra signature et acceptation

des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier éléctronique confirmation de la commande enregistée.

Retractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, béneficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de

la livraison de leur commande pour faire retour de leur produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour à la charge du client.

Le renvoi devra se faire dans leur emballage d'origine dans l'état intacte d'origine neuf.

En cas de droit de rétractation, le remboursement, s'effectura dans les 30 jours.

En cas de soldes, les produits ne seront ni repris, ni échangés.

Paiement:

Pour régler sa commande, le client dispose à son choix  de plusieurs modes de réglements visés

au bon de commande et présentés sur le site.Le client garantit à la société qu'il dispose des autorisations

nécessaires pour utiliser le mode de paiement selectionné par lui, lors de la validation du bon de commande.

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Moyens de paiement

PAR CARTE BANCAIRE  portant le sigle CB  ou par Pay pal( carte Visa, Eurocard/Mastercard ...). Pour les cartes bancaires, vous

devez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que la date de validité, soit directement dans la zone prévue.

Ils seront réalisés par le biais du système sécurisé de notre banque qui utilise le protocole SSL( secure socket layer)et garantie par le système Pay pal  de telle sorte 

que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucu tiers ne peut en prendre connaissance au court du transport sur le réseau.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaires concernés auront donné leur accord.

En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Par chèque Bancaire uniquement pour les porteur d'un compte domicilié en France métropolitaine, le chèque doit être  en euros et libellé à 

l'ordre de ARTEX FRANCE.

Ce chèque est envoyé à l'adresse suivante sarl ARTEX FRANCE  A TAPIS  ZA LA CHAUDIERE 59144 WARGNIES LE PETIT, il est important de reporté 

votre numéro de commande au dos de celui-ci. l'encaissement du chèque est réalisé à la commande et la livraison effectué après l'encaissement.

Par virement bancaire, coordonnée complète lors de la validation de votre commande en selectionnant ce mode de réglement.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande d'un client litigieux.

LIVRAISON/

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée par le client, lors de la confirmation de commande.

Délai de 60 jours maximum en cas de rupture de stock, retard de production ...

Elle ne pourront se faire que dans la zone géographique convenue.

Les riques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de notre société.

La société ne pourra être tenue responsable d'un retard d'acheminement dû au prestataire responsable des produits commandés.

Dans le cas d'un retard imputable au transporteur, le client devra formuler une lettre en lettre recommandée avec AR auprès du transporteur dans les 48 h.

Conformément à la loi, si votre livraison n'a pas été effectué dans un délai maximum de 31 jours ( sauf dispositions contraires), vous

pouvez demander le remboursement intégral auprès de la société.

Celle-ci remboursera dans un délai maxi de 30 jours par chèque bancaire.

Il est important de vérifier et déballer votre colis lors de la livraison, si le produit est endomagé de quelques

manières, il vous incombe de refuser celui-ci auprès de votre livreur, ou de porter réclamation auprès du transporteur.

 La société ne pourra être tenu  responsable de quelques façons.

La société s'engage à traiter votre commande le plus rapidement possible.

RESPONSABILITE

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que d'une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra

être engagée pour un dommage resultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture

de service, ou autre problèmes involontaires.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre ce soit, même partiellement, des éléments du site

qu'ils soient visuels ou sonores sans accord exprès de ARTEX FRANCE.

INFORMATIONS LEGALES

Conformément à la loi relative à l'information aux fichiers et aux libertés du 6 janvierr 1978, le client dispose d'un droit d'accès,

de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent qu'il peut excercer auprès de atapis.com.

Les renseignements des informations nominatives collectés aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations

étant indispensables pour le traitements et l'acheminement des commandes et l'établissements des factures, bons de livraisons.

Elles pourront si nécessaire être transmise aux partenaires contractuels de la societé(comptables, juristes...).

Le défaut de reneignement entraîne la non validation de la commande.